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Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Horizon Marée, SAS au capital social de 60 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle sous le numéro RCS La Rochelle 799 634 128, SIRET 799 634 128 00034, numéro de TVA intracommunautaire FR 41 799 634 128.

Présidente : Mme Solène Baudet.
Siège social : 4 cours des Dames, 17000 La Rochelle, France.
Téléphone : 05 46 41 07 92.
Email : [email protected].

2. Immatriculation et garanties

Horizon Marée est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours d'Atout France sous le numéro IM017170045. Garantie financière souscrite auprès de l'APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme), 15 avenue Carnot, 75017 Paris. Assurance de responsabilité civile professionnelle (RCP) souscrite auprès d'Allianz IARD, 1 cours Michelet, 92800 Puteaux.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par la société Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.

4. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Mme Solène Baudet, en sa qualité de présidente de la société Horizon Marée.

5. Sécurité des navires

Les navires à passagers exploités par Horizon Marée sont conformes aux prescriptions des Divisions 240 et 226 du règlement annexé à l'arrêté relatif à la sécurité des navires. L'équipage est titulaire des brevets requis et les capacités d'accueil sont strictement respectées. La restauration à bord privilégie une offre familiale de boissons chaudes, jus pressés et limonades artisanales.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, itinéraires, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive d'Horizon Marée, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Les prestations de croisière sont régies par le Code du tourisme (art. L211-1 et suivants). En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de La Rochelle seront seuls compétents.